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Marques déposées par DUMORTIER Philippe Marcel Ernest
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LA GRANGE DE SAINT-HILAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GRANGE DE SAINT-HILAIRE
DUMORTIER Philippe Marcel Ernest
DUMORTIER Christian Jean

Numéro de dépôt :
97701448
Date de dépôt :
27/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2007

Présentation de la marque LA GRANGE DE SAINT-HILAIRE

Déposée le 27 octobre 1997 par DUMORTIER Philippe Marcel Ernest et DUMORTIER Christian Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GRANGE DE SAINT-HILAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Les déposants sont DUMORTIER Philippe Marcel Ernest, domicilié(e) 4 Chaussée de la Muette, 75016 PARIS - France et DUMORTIER Christian Jean, domicilié(e) 24 Bld de DOUAUMONT, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUMORTIER Philippe et Christian - France.

La marque LA GRANGE DE SAINT-HILAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRANGE DE SAINT-HILAIRE est expirée depuis le 27 octobre 2007.

DUMORTIER Philippe Marcel Ernest a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE LA PREUILLE , CHARDONNAY DE LOIRE , DOM PERNAY , DOMAINE DE LA PREUILLE , CHATEAU DE LA PREUILLE , Marquis de Saint-Hilaire , VP DE F VIN ET PRESTIGE DE FRANCE , (Marque figurative) , GAMAY DE LOIRE , Château Saint-Hilaire


DUMORTIER Philippe Marcel Ernest - 4 Chaussée de la Muette, 75016 PARIS - France

DUMORTIER Christian Jean - 24 Bld de DOUAUMONT, 75017 PARIS - France


DUMORTIER Philippe et Christian - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

- viande, poisson, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) Gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. - café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. - boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), eaux de vie d'appellation d'origine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.